Site de démonstrationLa commune de Val-de-Sato est fictive : les personnes, adresses, actualités et documents de ce site sont inventés.

Mentions légales

Éditeur du site

Mairie de Val-de-Sato

1 place de la Mairie

99150 Val-de-Sato

Téléphone : 01 99 00 41 50

Email : mairie@val-de-sato.example

Directeur de la publication : la maire de Val-de-Sato (personnage fictif).

Hébergement

Site de démonstration hébergé par Kazesoft

Conception et réalisation

Kazesoft, site de démonstration de Kaze-Sato.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de la Mairie de Val-de-Sato ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Mairie de Val-de-Sato.

Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité des données vous concernant.

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et ne sont pas conservées au-delà de cette finalité. Les demandes de réservation de locaux sont supprimées automatiquement un an après la date de fin de la réservation, ou un an après leur annulation. Ces données ne sont pas transmises à des tiers.

Pour exercer vos droits, contactez-nous :

Vous pouvez également adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) (s'ouvre dans un nouvel onglet).

Cookies

Ce site utilise uniquement des données stockées localement dans votre navigateur (localStorage) pour mémoriser vos préférences d'accessibilité. Ces données ne collectent aucune information personnelle et ne nécessitent pas votre consentement.

Aucun cookie de tracking ou d'analyse d'audience n'est déposé sur ce site.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. La Mairie de Val-de-Sato n'est pas responsable du contenu de ces sites.

Limitation de responsabilité

La Mairie de Val-de-Sato s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Réglages mémorisés sur cet appareil

Taille du texte
Taille du texte : 100 %
Couleurs
Lecture